Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS ET DU LUXE
ISAL, société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3910390
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/04/2022
INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS ET DU LUXE de ISAL

Présentation de la marque INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS ET DU LUXE

Déposée le 3 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS ET DU LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISAL domicilié(e) 11 rue de la Ferme - 92100 - Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 032 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS ET DU LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS ET DU LUXE est expirée depuis le 3 avril 2022.

ISAL a également déposé les autres marques suivantes : ISAL , ISAL


ISAL, société à responsabilité limitée à associé unique - 11 rue de la Ferme - 92100 - Boulogne Billancourt - France - SIREN 750032369


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés, blocs à dessin, journaux, livres, manuels, revues [périodiques] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques, bureaux de placement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, académies [éducation], organisation de concours [éducation ou divertissement], cours par correspondance, organisation de défilés de mode à des fins de divertissement, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, informations en matière d'éducation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.